Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
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Toutes les ressources 47 266 résultats (75ms)
Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
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Délibération N°000 - Intention de garantie d'emprunt de l'OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une nouvelle caserne pour le Groupement de Gendarmerie Départementale sur le site de l'ESPE situé rue de Rosmadec à Quimper
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Office du Tourisme de QBO : avance sur subventions
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Délibération N°014 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités bretons avec la Région pour la période 2024-2027
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Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions (DEE)
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Délibérations du conseil municipal du 09/11/2017
09/11/2017
Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°10 DDU - Vente de terrains à Quimper Communauté - Zone de Kergonan
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Délibération N°016 - Lotissement communal de Linéostic
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Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2021
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Délibération N°028 - Dénomination du futur bâtiment mis à disposition de l'ARPAQ
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Délibérations du conseil municipal du 06/04/2014
06/04/2014
Délibération N°027 - Financement de deux courts métrages vus du ciel à dos d'oiseaux Ciels de légendes I & II
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