Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 1 299 résultats (186ms)
Délibération N°010 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°041 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°018 - Convention ville de Quimper Caf Prestation de service Contrat local d'accompagnement scolaire
Contexte :
Délibération N°020 - Cession d'une emprise rue Jeanne d'Arc au profit de la SCI HBPC IMMO
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
Contexte :
Délibération N°029 - Tarifs 2022 des accueils périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Contexte :
Délibération N°050 - Zones d'accélération des Energies Renouvelables
Contexte :
Délibération N°038 - Convention tripartite entre le Centre d'Information du Droit des Femmes et des Familles, la Ville de Quimper et le Centre Communal d'Action sociale de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subventions 2021
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Délibération N°000 - Convention de groupement - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°002 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier
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