Délibérations du conseil municipal du 01/10/2020
01/10/2020
Toutes les ressources 51 700 résultats (85ms)
Délibération N°000 - Compte de gestion 2020
Contexte :
Délibération N°053 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°047 - Subventions aux associations de solidarité Internationale
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7
Contexte :
Délibération N°023 - Langue bretonne : Soutien à la formation linguistique Brezhoneg : Skoazellañ ar stummadur war ar yezh
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°008 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et assainissement
Contexte :
Délibération N°028 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°027 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°065 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 50 logements situés rue de Saint Alor à Quimper
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de subvention "mutualisation des crédits politique de la ville"
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 06/11/2025
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°001 - Transports collectifs - Rapport sur le choix du futur délégataire
Contexte :
Délibération N°000 - Evolution du catalogue tarifaire de la DSP du réseau Internet très Haut débit Herminéo
Contexte :