Délibération N°027 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue François-Marie Luzel à Ploneis
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (48ms)
Délibération N°013 - Subvention Insertion et Mobilités
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 17/03/2022
17/03/2022
Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°028 - Bordereaux des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie
Contexte :
Délibération N°029 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°008 - Subvention 2024 allouée au Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère pour la gestion et l'animation de la base de randonnée VTT « Vallée de l'Odet »
Contexte :
Délibération N°047 - Conventions avec l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP)
Contexte :
Délibération N°000 - Partenariat avec le Comité départemental de randonnée pédestre en Finistère : modification de la subvention 2020 suite au report de la réédition du topo guide® fédéral
Contexte :
Délibération N°011 - Office du tourisme de Cornouaille : part variable de la subvention 2024
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°023 - Mise en place de la nouvelle REP (PMCB) _ Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes : Ecomaison, Ecominéro, Valdelia et Valobat
Contexte :
Délibération N°029 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif des Genêts d'Or de Briec
Contexte :
Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois
Contexte :