Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7
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Toutes les ressources 51 700 résultats (59ms)
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
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Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
Contexte :
Délibération N°001 - Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale et composition du bureau communautaire
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Délibération N°014 - Renouvellement des conventions pluriannuelles avec les structures associatives petite enfance (crèches associatives et lieu d'accueil enfants parents associatif)
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Délibération N°000 - Convention de groupement de commandes - Prestations de comptages routiers
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Délibération N°021 - Subventions évènementiels sportifs
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Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°047 - Conventions avec l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP)
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Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, part variable de la subvention 2021 et subvention exceptionnelle pour la promotion de la ligne aérienne Quimper-Londres
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Délibération N°023 - Signature de conventions de service d'achat centralisé (centrales d'achat)
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Délibération N°001 - Budget primitif 2025
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Délibération N°045 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°048 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
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