Délibération N°008 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (48ms)
Délibération N°001 - Budget Primitif 2018
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Délibération N°013 - Demande de protection fonctionnelle - Madame Isabelle ASSIH
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Délibération N°008 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°19 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle à l'Association Centre des Jeunes Dirigeants
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Délibération N°024 - Avenant à la convention 'Eveil à la langue bretonne'
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Délibération N°005 - Création d'un service de fourrière automobile municipal
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Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
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Délibération N°024 - Etablissements du premier degré sous contrat d'association Participation de la Ville en 2022
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Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel
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Délibérations du conseil communautaire du 05/12/2019
05/12/2019
Délibération N°000 - Affaires scolaires : versement d'une subvention de 108 600 € à la Caisse des écoles publiques de Quimper pour le Dispositif de Réussite Educative
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Délibération N°024 - Affiliation au Centre de Remboursement du CESU
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