Délibération N°016 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (51ms)
Délibération N°000 - Office du Tourisme de QBO : avance sur subventions
Contexte :
Séance du 28/09/2023
28-09-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°000 - Convention de groupement de commandes - Prestations de comptages routiers
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°041 - Signature de marchés publics après consultations et conventions de service d'achat centralisé
Contexte :
Délibération N°021 - Subventions évènementiels sportifs
Contexte :
Délibération N°048 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°066 - Garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 31 logements situés rue de l'île de Groix à Quimper (résidence "le Braden")
Contexte :
Délibération N°000 - Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2019
Contexte :
Délibération N°006 - Programme local de l'habitat 2019-2024 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2022, ADIL et CLCV
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
Contexte :
Séance du 09/11/2023
09-11-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal