Délibération N°008 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et assainissement
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (58ms)
Délibérations du conseil communautaire du 21/12/2023
21/12/2023
Délibération N°000 - Projet d'Alimentation Territorial (PAT)
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2025
Contexte :
Délibération N°016 - Transports collectifs - Ajustement des tarifs 2025-2026
Contexte :
Délibération N°000 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2019
Contexte :
Délibération N°029 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire interministérielle
Contexte :
Délibération N°024 - Accord sur la mise en œuvre partagée de l'opération de restauration de la continuité au lieu-dit Moulin du Len
Contexte :
Délibération N°053 - Adhésion à l'association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°047 - Conventions avec l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP)
Contexte :
Délibération N°003 - Transports collectifs - tarifs 2024-2025
Contexte :
Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2025
Contexte :
Délibération N°017 - Tarifs 2026 de la taxe de séjour
Contexte :