Délibération N°013 - Demande de protection fonctionnelle - Madame Isabelle ASSIH
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (57ms)
Délibération N°045 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état
Contexte :
Délibération N°028 - Associations socio-culturelles - subventions 2025
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de co-organisation et groupement de commandes pour l'exposition "René Iché (1897-1954), "La plume et le ciseau"
Contexte :
Délibération N°004 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°037 - Loisirs Pluriel : versement d'une subvention exceptionnelle
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations patriotiques
Contexte :
Délibération N°061 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
Contexte :
Délibération N°018 - Instauration de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants (THLV)
Contexte :
Délibération N°004 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°036 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Séance du 30/03/2023
30-03-2023
Pour revoir la vidéo du conseil
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel
Contexte :
Délibération N°016 - Convention de partenariat ville de Quimper avec l'Education nationale pour l'organisation d'activités dans les écoles publiques
Contexte :