Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avance sur dotation 2018
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Toutes les ressources 51 052 résultats (49ms)
Délibération N°047 - Conventions avec l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP)
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Délibération N°009 - Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective
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Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestation de service pour le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective
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Délibération N°000 - Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h
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Délibération N°014 - Renouvellement des conventions pluriannuelles avec les structures associatives petite enfance (crèches associatives et lieu d'accueil enfants parents associatif)
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Délibération N°019 - DSP Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre de Congrès du Chapeau Rouge - Indemnisation de la perte d'exploitation liée aux travaux du Parc des Expositions
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Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°012 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
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Délibérations du conseil communautaire du 21/12/2023
21/12/2023
Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO
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Délibération N°055 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°8
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Délibération N°028 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°003 - Compte administratif 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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