1 média Délibération N°038 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2019
1 média Délibération N°051 - Convention de partenariat avec l'école de broderie de Pascal Jaouen Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/06/2019
1 média Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°008 - Modification des statuts du S.D.E.F. (Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère) (DDV) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/11/2014
1 média Délibération N°036 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/12/2015
1 média Délibération N°1 DRH - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Création d'un groupement de commandes Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/06/2014
1 média Délibération N°044 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2019-2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/06/2019
1 média Délibération N°014 - Convention de servitude auprès de la SCI G.R - avenue Charles Tillon Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/06/2015
1 média Délibération N°023 - Régularisations foncières lotissement de Kervouyec Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/11/2019
1 média Délibération N°018 - Cession d'un immeuble esplanade François Mitterrand à messieurs Hamel et Berthou Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 19/04/2018
1 média Délibération N°013 - Subventions relations internationales Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/06/2019
1 média Délibération N°051 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/02/2020
1 média Délibération N°063 - Convention 2017/2020 entre la ville de Quimper et le Centre d'Information Cornouaillais pour un Développement Solidaire (CICODES) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2017
1 média Délibération N°034 - Subventions aux associations de solidarité internationale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2019
1 média Délibération N°043 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 19/04/2018