Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 284 résultats (28ms)
18-03-2021
Séance du 28/01/2021
28-01-2021
Séance du 03/12/2020
03-12-2020
Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020
24/09/2020
Délibérations du conseil communautaire du 23/07/2020
23/07/2020
Séance du 23/07/2020
23-07-2020
Séance du 16/07/2020
16-07-2020
Délibération N°018 - Mutualisation des systèmes d'information - Revoyure de la convention de services entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes (hors Quimper)
Contexte :
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Contexte :
Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Contexte :
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Contexte :
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :