Délibération N°022 - Convention relative à l'intervention d'Accompagnants d'Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
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Délibération N°044 - Etat des ventes de terrains en parcs d'activités
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Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
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Délibération N°001 - Tarifs municipaux 2024
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Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
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Délibération N°007 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des Fiertés "Queer Amann" Subvention 2025
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Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
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Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
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Délibération N°013 - Constitution de servitude Enedis - Allée de Penvillerc'h
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Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
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Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
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Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper
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Délibération N°000 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Dégrèvement des droits d'inscriptions et modulation des tarifs 2021/2022
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Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
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