Délibération N°005 - Actualisation des règlements de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) suite à la réforme Norma
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (29ms)
Délibération N°022 - Modifications des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiements (CP)
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés 54 avenue Pierre Mendès France sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Mobilité - Création d'une 'prime VAE' et d'un 'forfait de réparation vélo'
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°028 - Avenants 2025 aux conventions pluriannuelles entre les structures associatives petite enfance et la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale (crèches associatives et lieu d'accueil enfant parent associatif)
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions innovation 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de trois conventions d'objectifs et de financement pour le relai petite enfance (RPE) pour la période 2020 - 2023
Contexte :
Délibération N°019 - Vente sur Agorastore
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant à la convention Région dans le cadre du dispositif Fonds Covid Résistance
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération 'Quimper, Coeur de ville'
Contexte :
Délibération N°025 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2023 du délégataire
Contexte :
Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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