Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 291 résultats (36ms)
Délibération N°008 - Nouvelle composition des commissions communautaires
Contexte :
Délibération N°033 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 11 logements collectifs situés rue Marguerite Gourlaouen à Pluguffan - Opération Kerscao
Contexte :
Délibération N°021 - Conventionnement avec l'éco-organisme ECOSYSTEM agréé pour la reprise des lampes usagées dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Douar Nevez"
Contexte :
Délibération N°037 - 2ème programmation du contrat de ville
Contexte :
Délibération N°002 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031
Contexte :
Délibération N°007 - Laboratoire LBCM de l'UBO : financement de la thèse de recherche "CoeloPro"
Contexte :
Délibération N°040 - Avenant de prorogation 2026 au contrat de développement touristique entre la région Bretagne et les Destinations 2023-2025
Contexte :
Délibération N°039 - Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties sur le quartier prioritaire de la politique de la ville Quimper - Kermoysan
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes
Contexte :
Délibération N°002 - Protocole d'accord avec les pépinières indigènes, dans le cadre du versement des indemnités à verser, suite au passage de la tempête CIARAN.
Contexte :
Délibération N°026 - Subventions aux associations d'insertion 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Lecture de la charte de l'élu local
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