Délibération N°000 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 1 054 résultats (34ms)
Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°041 - Convention de coordination entre les forces de sécurité de l'Etat et la police municipale de la ville de Quimper 2025-2027
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°027 - Modification du périmètre du droit de préemption urbain
Contexte :
Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Attribution d'une subvention au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
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