Délibération N°056 - Port du Corniguel-Cap Horn. Avenant à la convention de mise à disposition de services du Département à Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources 51 700 résultats (39ms)
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
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Délibération N°055 - Tarifs horaires 2020 des structures petite enfance
Contexte :
Séance du 20/09/2018
20-09-2018
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
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Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
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Délibération N°064 - Port du Corniguel - Tarifs 2019
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Délibération N°036 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
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Délibération N°000 - Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
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Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
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Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
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Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
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