Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021
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Toutes les ressources 50 891 résultats (32ms)
Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
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Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°035 - Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat EPS à l'école
Contexte :
Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
Contexte :
Séance du 05/04/2018
05-04-2018
Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts
Contexte :
Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
Contexte :
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.
Contexte :
Séance du 02/02/2017
02-02-2017