Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (45ms)
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
Contexte :
Délibération N°052 - Convention usages numériques avec l'ADAGP
Contexte :
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
Contexte :
Délibération N°019 - Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Contexte :
Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
Contexte :
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015
Contexte :
Délibération N°045 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 12/12/2019
12/12/2019
Délibérations du conseil municipal du 30/01/2015
30/01/2015