Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (35ms)
Délibération N°020 - Programmation financière 2025 du contrat de ville de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence) Retire et remplace la délibération n°4 du conseil communautaire du 28 janvier 2021 portant sur cette même garantie d'emprunt
Contexte :
Délibération N°000 - Election des membres du bureau communautaire
Contexte :
Délibération N°024 - Conclusion de conventions de gestion avec les communes pour l'entretien des zones d'activités économiques communautaires
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions innovation Année 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Automatisation des prêts et retours de documents dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale.
Contexte :
Délibération N°005 - Mobilités - Protocole de coopération entre QBO, la Région Bretagne, Golfe du Morbihan Vannes Agglomération, Auray Quiberon Terre Atlantique, Lorient Agglomération, Quimperlé Communauté et Concarneau Cornouaille Agglomération
Contexte :
Délibération N°034 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°030 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions de fonctionnement entre les crèches associatives « Les Ptits Lutins » et « Les Bons Petits Diables » et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Financement du colloque du 5 novembre 2021 du Collège Breton d'Accès Vasculaire (CBAV)
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Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif (SPANC)
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