Délibération N°026 - Quartier Fertile - projet de ferme maraichère Demande de garantie financière
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (39ms)
Délibération N°009 - Deuxième programmation 2023 du contrat de ville de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°036 - Avenant 1 à la convention de reversement des annuités d'emprunt des bâtiments transférés de la commune de Plomelin
Contexte :
Délibération N°001 - Choix des futurs modes de gestion des services d'Assainissement Collectif et d'Eau Potable de l'agglomération en phase provisoire et engagement de la démarche pour la préfiguration de la future Société Publique Locale.
Contexte :
Délibération N°002 - Protocole d'accord avec les pépinières indigènes, dans le cadre du versement des indemnités à verser, suite au passage de la tempête CIARAN.
Contexte :
Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°004 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'habitat et du logement pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°008 - Démolition 13bis avenue de la libération : signature d'un protocole transactionnel avec la société HOMEBOX et la société DES GARAGES DE LA GARE
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°008 - Nouvelle composition des commissions communautaires
Contexte :
Délibération N°000 - Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°028 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°025 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Lecture de la charte de l'élu local
Contexte :
Délibération N°039 - Garantie d'emprunt SOLIHA bâtisseur de logement d'insertion Bretagne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 5 logements sociaux situés 6 rue de la Mairie sur la commune de Plogonnec
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