Délibération N°020 - Offre de concours - Travaux de viabilisation du chemin d'accès à la ferme maraîchère dans le cadre de l'appel à projets Quartier Fertile
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (30ms)
Délibération N°043 - Supports de communication externe Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 des piscines communautaires
Contexte :
Délibération N°035 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations pour le budget annexe "réseaux de chaleur urbains"
Contexte :
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019
Contexte :
Délibération N°038 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 28 logements collectifs situés 31-33-35 rue de Kervalguen à Quimper - opération Kervalguen B2
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°038 - Adhésion au service RGPD du Centre de gestion du Finistère - Convention
Contexte :
Délibération N°024 - Conclusion de conventions de gestion avec les communes pour l'entretien des zones d'activités économiques communautaires
Contexte :
Délibération N°009 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Contexte :
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°058 - Rémunération des assistants maternels et assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°030 - Fourniture et livraison de petits matériels pour les activités de loisirs créatifs - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Election des membres du bureau communautaire
Contexte :
Délibération N°010 - Aide à l'entreprise MerAlliance du Groupe Thaï Union
Contexte :