Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (34ms)
Délibération N°026 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de financement relatifs à la création de trois arrêts de cars
Contexte :
Délibération N°005 - Transformation de la SEM Quimper Evènements en SPL - Saisine de Quimper Evènements
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions petite enfance 2024
Contexte :
Délibération N°036 - Avenant 1 à la convention de reversement des annuités d'emprunt des bâtiments transférés de la commune de Plomelin
Contexte :
Délibération N°036 - Commissions communautaires, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation suite à la démission d'un conseiller communautaire
Contexte :
Délibération N°012 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°024 - Rapport d'information : Mise en place de l'accord local de représentation pour la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale en vue du renouvellement des assemblées délibérantes de 2026
Contexte :
Délibération N°000 - Convention triennale 2022-2024 entre Quimper Bretagne Occidentale et la fondation Massé Trévidy pour les Résidences Habitat Jeunes en Cornouaille et le service Cap Logement en Finistère
Contexte :
Délibération N°038 - Contrat d'assistance technique des services du département à la gestion des équipements d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°036 - Convention cadre entre les services de la ville de Quimper, le Centre communal d'action sociale de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le Centre intercommunal d'action sociale de QBO
Contexte :
Délibération N°024 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à la gestion des aires d'accueil des Citoyens Français Itinérants en 2024
Contexte :
Délibération N°063 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 15 logements situés 27-29 rue de la Providence à Quimper - opération Cosmao
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Délibération N°054 - Contrat prévoyance : adhésion facultative au contrat du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère
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