Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (52ms)
Délibération N°010 - Subvention ateliers de coopération consulaire Chambre de Métiers et de l'Artisanat
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2021 au Comité départemental de randonnée pédestre en Finistère Entretien balisage des circuits pédestres proposés sur l'agglomération
Contexte :
Délibération N°004 - Piscine Aquacove - clause de revoyure du dispositif d'indemnisation des usagers
Contexte :
Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Prolongation de 5 mois de la convention 2017-2021
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - proposition présidence de la CIID - liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Contexte :
Délibération N°038 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 28 logements collectifs situés 31-33-35 rue de Kervalguen à Quimper - opération Kervalguen B2
Contexte :
Délibération N°022 - Compte administratif 2023
Contexte :
Délibération N°054 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT): service commun informatique Adoption des montants d'Attribution de Compensation (AC) pour l'année 2022 Adoption des montants de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°014 - Opération "Coeur de ville" - Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire
Contexte :
Délibération N°033 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 11 logements collectifs situés rue Marguerite Gourlaouen à Pluguffan - Opération Kerscao
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP Parc des expositions et Centre de congrès
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Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
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Délibération N°005 - Non-conformité du centre des congrès " Chapeau rouge " : signature d'un protocole transactionnel avec la société Miroiterie de Cornouaille et son assureur la SMABTP
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés au 2 Hent Pennanguer sur la commune de Plomelin
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