Délibération N°001 - Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale et composition du bureau communautaire
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (40ms)
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°008 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et assainissement
Contexte :
Délibération N°024 - Piscine Aquarive Modifications des tarifs 2025
Contexte :
Délibération N°021 - Subventions évènementiels sportifs
Contexte :
Délibération N°000 - Première programmation du contrat de ville 2021
Contexte :
Délibération N°008 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili Mission Jeunesse 16-29 ans
Contexte :
Délibération N°027 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°000 - Evolution du catalogue tarifaire de la DSP du réseau Internet très Haut débit Herminéo
Contexte :
Délibération N°002 - Vœu sur le financement de l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Réseau des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest - Convention d'évolution de la gouvernance
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