Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 224 résultats (116ms)
Délibération N°000 - Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR
Contexte :
Délibération N°000 - Convention 'Petites Villes de demain' / Commune de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public à l'EURL 'Aquacove et Spa' visée le 8 décembre 2010 - Avenant N° 10 - modification d'indice de la formule de révision et ajout de créneaux horaires scolaires
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO
Contexte :
Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions entre la CAF du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale concernant le fonctionnement du site MONENFANT.FR
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre - Programmation fiabilisée de logements sociaux 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
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