Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 au protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
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Toutes les ressources 47 081 résultats (114ms)
Délibération N°024 - Affectation des résultats de l'exercice 2023
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Délibération N°014 - Modalités d'utilisation des réseaux d'eau potable pour les besoins de la défense incendie des communes
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Délibération N°007 - Contrat avec l'éco-organisme "emballages et papiers" CITEO
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Délibérations du conseil communautaire du 11/07/2023
11/07/2023
Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes
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Délibération N°000 - OPAC de Cornouaille - Rapport d'activité 2020
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Délibération N°021 - Aide financière de la CAF du Finistère pour les places d'urgence et accueils en horaires décalés - Signature des conventions fonds publics et territoires
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Délibération N°008 - Démolition 13bis avenue de la libération : signature d'un protocole transactionnel avec la société HOMEBOX et la société DES GARAGES DE LA GARE
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Délibération N°008 - Avenant 25 au contrat de DSP Herminéo : arrêt du service LTE
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Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2021 (part variable)
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Délibération N°045 - Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 18 logements situés 16 - 16bis impasse du stade sur la commune de Pluguffan
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Délibération N°000 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022
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Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
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Délibération N°006 - Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven Validation du projet et désignation du jury de concours
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