Délibération N°1 DDC - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2014-2015
Contexte :
Toutes les ressources 47 228 résultats (69ms)
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
Contexte :
Délibération N°046 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°039 - Soutien au commerce
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire
Contexte :
Délibération N°015 - Cession du bâtiment sis 15 avenue de Ty Douar à l'association 'La Boule Arméloise'
Contexte :
Délibération N°005 - Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)
Contexte :
Délibération N°032 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service ' Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS) '
Contexte :
Délibération N°005 - Approbation du procès-verbal de la CLECT du 13 septembre 2016 et du procès-verbal de la CLECT du 24 novembre 2016
Contexte :
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°036 - Renouvellement de la convention de dépôt du tableau de Charles Fortin 'Les Chouans'
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°030 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Approbation du projet d'établissement 2016-2021
Contexte :