Délibération N°000 - Subvention à PEPITE Bretagne pour l'année 2021
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Toutes les ressources 47 081 résultats (80ms)
Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°016 - Port du Corniguel : présentation de l'étude de prospective économique et de requalification urbaine
Contexte :
Délibération N°008 - Extension du périmètre de l'administration commune
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Délibération N°030 - Fourniture et livraison de petits matériels pour les activités de loisirs créatifs - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°026 - Election du nouveau conseil d'administration de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°014 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
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Délibération N°010 - Subvention ateliers de coopération consulaire Chambre de Métiers et de l'Artisanat
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Délibération N°008 - Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries
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Délibération N°000 - OUESCO Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°025 - Présentation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°019 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
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Délibération N°004 - Compte de gestion 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik
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Délibération N°035 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'obligation de service public
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Délibération N°032 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne
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