Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
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Délibération N°022 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de Service Public Rapport d'activité 2017 du délégataire
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Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
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Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
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Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)
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Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
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Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
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Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département
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Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
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Délibération N°057 - Subventions aux associations 'Petite enfance' - Année 2020
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Séance du 09/03/2017
09-03-2017
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
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