Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
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Toutes les ressources 46 470 résultats (118ms)
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
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Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven
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Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
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Délibération N°008 - Compte administratif 2021
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Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022
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Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
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Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
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Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
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Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
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Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
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Délibération N°000 - Décision modificative n°2
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