Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Bernard JASSERAND 29 résultats (16ms)
Délibération N°061 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Données géographiques images et produits dérivés Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°006 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture de matériels informatiques et licences Microsoft
Contexte :
Délibération N°000 - Voeu relatif à Enedis
Contexte :
Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Contexte :
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Contexte :
Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
Contexte :
Délibération N°000 - COVID 19 : exonération de redevances d'occupation du domaine public
Contexte :
Délibération N°031 - Voeu pour la paix au Proche-Orient
Contexte :
Délibération N°033 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°3 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°005 - Constitution d'un groupement de commandes - Conception et exécution graphique, impression et façonnage, signalétique, sérigraphie, réalisation de vidéos, sites internet, reportages photos des supports de communication externe
Contexte :
Délibération N°004 - Modification de la composition des commissions communautaires
Contexte :