Délibération N°045 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit
Désignation des membres
Délibération N°045 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit
Désignation des membres
Délibération N°049 - Attributions de compensation définitives 2024 - Conséquences de la CLECT 2024 sur l'Attribution de compensation (AC) de Plomelin et réintégration du prélèvement exceptionnel opéré sur la commune de Briec
Attribution de compensation provisoires 2025
Délibération N°049 - Attributions de compensation définitives 2024 - Conséquences de la CLECT 2024 sur l'Attribution de compensation (AC) de Plomelin et réintégration du prélèvement exceptionnel opéré sur la commune de Briec
Attribution de compensation provisoires 2025
Délibération N°000 - Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Délibération N°000 - Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel