Délibération N°000 - Compte administratif 2019
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 93 résultats (149ms)
Délibération N°009 - Affectation de résultats de l'exercice 2021
Contexte :
Délibération N°044 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
Contexte :
Délibération N°007 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°024 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO de 2015 à 2019
Contexte :
Délibération N°029 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire interministérielle
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
Contexte :
Délibération N°000 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°004 - Acquisition et cession concomitantes d'un ensemble immobilier 44 rue Paul Borossi à Quimper (ex EHPAD Les Bruyères)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation définitives 2021 - Pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Contexte :