Délibération N°000 - Attributions de compensation définitives 2021 - Pacte fiscal et financier
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 100 résultats (70ms)
Délibération N°000 - Compte administratif 2019
Contexte :
Délibération N°024 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°009 - Affectation de résultats de l'exercice 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2025
Contexte :
Délibération N°032 - Compte administratif 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement
Contexte :
Délibération N°000 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO de 2015 à 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
Contexte :
Délibération N°029 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire interministérielle
Contexte :
Délibération N°048 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention 2025 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
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