Séance du 28/09/2023
28-09-2023
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (838ms)
Séance du 09/11/2023
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Séance du 30/09/2021
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Séance du 11/05/2017
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Séance du 28/04/2022
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Séance du 27/01/2022
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Séance du 18/03/2021
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Séance du 17/10/2019
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Séance du 22/06/2017
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Séance du 16/07/2020
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Séance du 04/11/2021
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Séance du 20/09/2018
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Séance du 03/11/2022
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Séance du 26/06/2018
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Séance du 25/09/2025
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Séance du 17/06/2021
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Séance du 29/09/2022
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Séance du 03/12/2020
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Séance du 17/03/2022
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Séance du 01/02/2018
01-02-2018
Séance du 02/02/2017
02-02-2017
Séance du 12/01/2017
12-01-2017
Délibération N°000 - Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik
Contexte :
Délibération N°012 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°016 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la périphérie de Quimper - Avenant n°10
Contexte :
Délibération N°000 - Nouvelles mesures économiques d'urgence proposées par la Région Bretagne
Contexte :
Délibération N°027 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°023 - Signature de conventions de service d'achat centralisé (centrales d'achat)
Contexte :
Délibération N°045 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°048 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°043 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Financement de l'opération infrastructures hospitalières, investissements située lotissement de Kervalguen à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions innovations - Année 2021
Contexte :
Délibération N°002 - Signature de la convention d'application CEA Tech "aménagement de la zone tertiaire"
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Evolution du catalogue tarifaire de la DSP du réseau Internet très Haut débit Herminéo
Contexte :
Délibération N°027 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue François-Marie Luzel à Ploneis
Contexte :
Délibération N°000 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°004 - Acquisition et cession concomitantes d'un ensemble immobilier 44 rue Paul Borossi à Quimper (ex EHPAD Les Bruyères)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement de commandes - Prestations de comptages routiers
Contexte :
Délibération N°028 - Bordereaux des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie
Contexte :
Délibération N°019 - Désignation des représentants au sein de 2 structures d'enseignement supérieur : l'Institut National Polytechnique (INP) Bretagne et l'Ecole Supérieur en Agroalimentaire de Bretagne (ESIAB)
Contexte :
Délibération N°001 - Transports collectifs - Rapport sur le choix du futur délégataire
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°000 - Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis
Contexte :
Délibération N°016 - Lancement d'un appel à projet "Innovation et Transition" auprès des entreprises de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°012 - Festival de Cornouaille : attribution de subvention pour l'édition 2024
Contexte :
Délibération N°004 - Réhabilitation technique de la piscine de Kerlan Vian Validation de l'avant-projet définitif (APD)
Contexte :
Délibération N°048 - Avenant - Programmation financière 2025 du contrat de ville de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de partenariat entre la Banque des Territoires et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°048 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Soutien au Lycée du Paraclet pour l'organisation d'une biennale du design le 7 octobre 2024
Contexte :
Délibération N°040 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Voeu pour l'organisation d'un référendum
Contexte :
Délibération N°011 - Participation pour le CCAS de Quimper - Appel à projet "Mieux manger pour tous"
Contexte :
Délibération N°019 - Financement du Tour du Finistère cycliste 2025
Contexte :
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt d'ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 32 logements situés 10 rue du Moulin de Melgven à Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Mobilités - Arrêt du projet "Plan de mobilité simplifié" (PDMS) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation définitives 2021 - Pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021-2022 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°046 - Convention de prestation de service entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocation Familiale (CAF) du Finistère pour le financement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" de Briec.
Contexte :
Délibération N°000 - Bilan 2020 - Aides Pass Commerce et Artisanat
Contexte :
Délibération N°020 - Subvention Festival de Cornouaille 2025
Contexte :
Délibération N°047 - Conventions avec l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP)
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2019
Contexte :
Délibération N°016 - Transports collectifs - Ajustement des tarifs 2025-2026
Contexte :
Délibération N°007 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°020 - Constitution d'un groupement de commandes - Égalité femmes hommes
Contexte :
Délibération N°044 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
Contexte :
Délibération N°055 - Constitution d'un groupement de commande - Diagnostics immobiliers
Contexte :
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention financière relative aux travaux : extension Basse Tension - Desserte ZA de Penhoat Braz 3 à Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - Adoption d'un règlement financier
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°019 - Tarifs 2025 des déchets
Contexte :
Délibération N°034 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°016 - Enseignement supérieur : subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
Contexte :
Délibération N°006 - Attribution de subvention à l'association mission locale du Pays de Cornouaille oeuvrant pour l'insertion des jeunes
Contexte :
Délibération N°027 - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés. Désignation du titulaire.
Contexte :
Délibération N°017 - Radio Kerne : Subvention 2023 - Yalc'had 2023
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de coopération avec GRDF
Contexte :
Délibération N°004 - Convention partenariale entre Quimper Bretagne Occidentale, la Caf du Finistère, le conseil départemental et la Maison Pour Tous (MPT) d'Ergué-Armel pour le fonctionnement d'un Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP)
Contexte :
Délibération N°040 - Mobilités - Avenant n°1 à la convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable
Contexte :
Délibération N°019 - Tarifs 2025 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°010 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Contexte :
Délibération N°012 - Attribution de subvention à l'association Mission Locale du Pays de Cornouaille œuvrant pour l'insertion des jeunes
Contexte :
Délibération N°057 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°018 - Convention d'application CEA Tech équipe cœur 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°010 - Déploiement de la RFID (Radio Frequency Identification) dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal (PEM) - Modification des répartitions financières de la convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)
Contexte :
Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement situé 2 rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°009 - Affectation de résultats de l'exercice 2021
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 4 logements situés 3-4-5-6 impasse des Ajoncs à Plogonnec. Contrat n°139220
Contexte :
Délibération N°017 - Tarifs 2026 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°055 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°004 - Tarifs 2025 de l'eau et l'assainissement
Contexte :
Délibération N°027 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°001 - Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale et composition du bureau communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°005 - Subvention 2023 au Centre Intercommunal d'action sociale
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et l'OPAC de Quimper-Cornouaille dans le cadre du financement de la construction de 141 places/lits (EHPAD les Oiseaux) situées 11 rue de la Vendée à Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin
Contexte :
Délibération N°008 - Evènement grand public - Défi Climat, Ça fait du bien d'agir !
Contexte :
Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2022 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°005 - Commissions communautaires, SYMESCOTO - Modification de la représentation suite à la démission d'une conseillère communautaire
Contexte :
Délibération N°011 - Création du Parc d'activités économiques sur le site de l'ancienne usine des Fileuses d'Arvor à Ty Nay
Contexte :
Délibération N°014 - Port du Corniguel : tarifs 2023
Contexte :
Délibération N°005 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé années 2023 et 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h
Contexte :
Délibération N°028 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°055 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Saint-Michel
Contexte :
Délibération N°065 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 50 logements situés rue de Saint Alor à Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Modification de la composition des commissions communautaires
Contexte :
Délibération N°002 - Mobilités - Lancement de deux études visant à améliorer l'offre de mobilités sur l'axe Brest / Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative au financement des études projet (PRO) et travaux (REA) de l'aménagement de l'espace de services de la gare SNCF dans le cadre de la réalisation du pôle d'échange multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Tarifs horaires spécifiques des structures Petite Enfance - année 2023
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Finistère Convention 2024 - 2026
Contexte :
Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestation de service pour le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective
Contexte :
Délibération N°066 - Garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 31 logements situés rue de l'île de Groix à Quimper (résidence "le Braden")
Contexte :
Délibération N°000 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir
Contexte :
Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
Contexte :
Délibération N°014 - Renouvellement des conventions pluriannuelles avec les structures associatives petite enfance (crèches associatives et lieu d'accueil enfants parents associatif)
Contexte :
Délibération N°013 - Subvention Insertion et Mobilités
Contexte :
Délibération N°021 - Subventions évènementiels sportifs
Contexte :
Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, part variable de la subvention 2021 et subvention exceptionnelle pour la promotion de la ligne aérienne Quimper-Londres
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'association L'Irréductible festival pour l'édition 2024
Contexte :
Délibération N°025 - Tarifs 2024 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°005 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°018 - Cession site Ferme de Kermapmoel - Briec
Contexte :
Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle pour l'Ukraine
Contexte :
Délibération N°008 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili Mission Jeunesse 16-29 ans
Contexte :
Délibération N°007 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°030 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg
Contexte :
Délibération N°029 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°020 - Subvention à Mondial Pupilles Plomelin pour l'organisation du tournoi international de football U13 2024
Contexte :
Délibération N°029 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire interministérielle
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°018 - Subvention à la 4ème édition de "Digital Inspirationnel" pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte de gouvernance
Contexte :
Délibération N°023 - Rénovation de la piscine de Kerlan Vian Validation du projet
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°026 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention 2023 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°010 - Procédure de classement des réseaux de chaleur de Briec et du secteur de Penhars à Quimper
Contexte :
Délibération N°003 - Conventions avec QCD pour la mise en œuvre du PIG Pacte Territorial France Rénov 2025 - 2029
Contexte :
Délibération N°008 - Subvention 2024 allouée au Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère pour la gestion et l'animation de la base de randonnée VTT « Vallée de l'Odet »
Contexte :
Délibération N°053 - Adhésion à l'association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel
Contexte :
Délibération N°029 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif des Genêts d'Or de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Port du Corniguel - Tarif 2021
Contexte :
Délibération N°053 - Adoption du Schéma de Promotion des Achats publics Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) - 2025-2030
Contexte :
Délibération N°037 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
Contexte :
Délibération N°003 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant n°1.2 à la convention définissant le financement des études PRO-Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°024 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement du classement en 1ère catégorie de l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention partenariale pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) La Cabane à Briec
Contexte :
Délibération N°035 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commandes avec la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la Délégation de Service Public (DSP) transport
Contexte :
Délibération N°036 - Exploitation du réseau de communications électroniques à très haut débit Herminéo - Choix du futur mode de gestion
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°002 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire
Contexte :
Délibération N°025 - Piscine AQUACOVE de Briec - Avenant n°23
Contexte :
Délibération N°008 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et assainissement
Contexte :
Délibération N°000 - Office du Tourisme de QBO : avance sur subventions
Contexte :
Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit
Contexte :
Délibération N°013 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Contexte :
Délibération N°028 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention 2025 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie De Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard - Année 2021-2022
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions de fonctionnement aux associations « SOS Urgence Garde d'enfants », « MAM Ty Patouille », « Les P'tits Lutins » et « Les Petits Pas » pour un montant total de 30 664,6 euros
Contexte :
Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Première programmation du contrat de ville 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°015 - Enseignement supérieur : Subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés Allée de Kerdaniel à Quimper (Opération Kerdaniel)
Contexte :
Délibération N°023 - Langue bretonne : Soutien à la formation linguistique Brezhoneg : Skoazellañ ar stummadur war ar yezh
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet, uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°019 - Financement de l'évènement "Finistériennes, cap vers l'entrepreneuriat" du 8 mars 2023 au chapeau rouge à Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°014 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°005 - Convention de financement avec le comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°040 - Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité 2024-2030 Quartier de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°000 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°005 - Constitution d'un groupement de commandes - Conception et exécution graphique, impression et façonnage, signalétique, sérigraphie, réalisation de vidéos, sites internet, reportages photos des supports de communication externe
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de la convention d'objectifs et de financement entre Quimper Bretagne Occidentale et la technopole Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°055 - Apurement du compte de retenues de garantie
Contexte :
Délibération N°049 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 36 logements situés rue de Pont l'Abbé à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°12 relatif au versement d'une compensation financière exceptionnelle
Contexte :
Délibération N°025 - Convention pour l'adhésion au Consortium en charge du projet " Observatoire de la Réhabilitation des Réseaux d'Assainissement"
Contexte :
Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois et mise à disposition d'un véhicule de fonction dans le cadre de certains emplois
Contexte :
Délibération N°058 - Complémentaire santé - convention de groupement de commandes et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°018 - Rapport des concessionnaires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°025 - Convention SDEF (Syndicat d'Energie du Finistère) pour le Conseil en Energie Partagée (CEP)
Contexte :
Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur
Contexte :
Délibération N°033 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°001 - Mobilités - Création d'un fonds de concours vélo et modalités d'attribution
Contexte :
Délibération N°015 - Renouvellement du partenariat avec la commune de Fouesnant-les Glénan pour la gestion de circuits VTT
Contexte :
Délibération N°028 - L'Office Public de la Langue Bretonne (O.P.L.B.) : demande de subvention Ofis Publik ar Brezhoneg : goulenn yalc'had
Contexte :
Délibération N°046 - Garantie d'emprunt de la SECIB PROMOTION auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 14 logements situés 80 avenue de Kéradennec à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2019
Contexte :
Délibération N°017 - Financement de la seconde tranche de réhabilitation thermique de l'IUT dans le cadre de l'expérimentation bretonne de rénovation universitaire
Contexte :
Délibération N°004 - Projet "Territoire Econome en Ressources" - Phase 2 "mise en œuvre opérationnelle du projet"
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à l'Objethèque
Contexte :
Délibération N°024 - Accord sur la mise en œuvre partagée de l'opération de restauration de la continuité au lieu-dit Moulin du Len
Contexte :
Délibération N°005 - Protocole d'accord sur la participation financière de Quimper Bretagne Occidentale aux actions de l'EPAB de la baie de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°056 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°026 - Désignation des représentants au Comité Unique de Programmation LEADER 2023/2027 mis en œuvre par Quimper Cornouaille Développement
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention pour l'association TREUZKEMM
Contexte :
Délibération N°030 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°006 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Remise d'ouvrage à la SNCF, à la Région et à la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Financement de deux courts métrages vus du ciel à dos d'oiseaux Ciels de légendes I & II
Contexte :
Délibération N°021 - Organisation du Forum Terre d'entreprises 2023 à Quimper
Contexte :
Délibération N°020 - Mobilités - Convention relative à l'accompagnement dans le cadre du programme LUD+
Contexte :
Délibération N°024 - Piscine Aquarive Modifications des tarifs 2025
Contexte :
Délibération N°031 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Un puits, une école à Madagascar"
Contexte :
Délibération N°006 - Avis sur la révision générale du PLU d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°000 - Deuxième programmation du contrat de ville 2021
Contexte :
Délibération N°018 - Conventionnement avec la société Valoléïque pour la collecte des huiles végétales en déchèteries
Contexte :
Délibération N°026 - Convention d'objectifs et de financement des crédits Politique de la ville entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : nouvelle convention d'objectifs 2022-2025
Contexte :
Délibération N°006 - Mise en œuvre de la réforme des redevances de l'Agence de l'eau applicables en matière d'eau potable et d'assainissement et détermination de contre-valeurs à partir de 2025
Contexte :
Délibération N°029 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°030 - Contrat de développement territorial des EnR thermiques ADEME
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°031 - Système de priorité bus aux carrefours à feux - Lot 3 - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°023 - Enseignement supérieur - Subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante
Contexte :
Délibération N°009 - Désignation des représentants de la commission de gouvernance du service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°032 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen
Contexte :
Délibération N°011 - Billettique KorriGo Protocole transactionnel de clôture du marché de fourniture du système
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
Contexte :
Délibération N°032 - Convention sur le PIG Pacte Territorial France Rénov 2025-2029
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Contexte :
Délibération N°026 - Tarifs eau potable 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - aménagement de deux arrêts de cars sur la D785
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de la manifestation REEF 2021
Contexte :
Délibération N°014 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités bretons avec la Région pour la période 2024-2027
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2022
Contexte :
Délibération N°029 - Piscine Aquacove - Avenant relatif à l'achat de créneaux scolaires dans le cadre de la fermeture de la piscine de Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°041 - Réglementation des meublés de tourisme et des chambres d'hôtes : Signature d'une convention de mise à disposition d'un service de télédéclaration entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et les communes de l'agglomération
Contexte :
Délibération N°036 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - Délibération complétant la délibération n° 7 du 27 janvier 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2025
Contexte :
Délibération N°032 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance
Contexte :
Délibération N°011 - Financement d'une convention d'objectifs et de moyens 2023-2027 entre l'ADRIA et les collectivités financeuses
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°001 - Validation de la stratégie du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de subvention "mutualisation des crédits politique de la ville"
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 54 logements situés au 2 Route de Brest sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Attribution d'une subvention à la Fédéb pour l'organisation du tremplin musical « les Pétarinettes » à Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°011 - Office du tourisme de Cornouaille : part variable de la subvention 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Contexte :
Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°020 - Création du Parc d'activités économiques sur le site de l'ancien terrain de football à Cuzon - Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Intention de garantie d'emprunt de l'OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une nouvelle caserne pour le Groupement de Gendarmerie Départementale sur le site de l'ESPE situé rue de Rosmadec à Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2024 et programmation prévisionnelle 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
Contexte :
Délibération N°031 - Port du Corniguel : tarifs 2025
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport du développement durable 2024
Contexte :
Délibération N°015 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°000 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions aux associations - 48h de l'agriculture urbaine 2024 (PAT)
Contexte :
Délibération N°007 - Signature du marché relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'urbaniste coordonnateur pour la requalification des quartiers Avenue de la Libération, Eau blanche et Hippodrome et maîtrise d'oeuvre urbaine pour le quartier Eau blanche
Contexte :
Délibération N°005 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec la ville de QUIMPER
Contexte :
Délibération N°000 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement
Contexte :
Délibération N°002 - Compte administratif 2018
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention à l'association 'Divskouarn'
Contexte :
Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert
Contexte :
Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de SNCF Réseau - Secteur Gare/Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°017 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°052 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°016 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Route de Quimper - quartier du Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan - annule et remplace la délibération n°8 du conseil communautaire du 20 septembre 2018
Contexte :
Délibération N°063 - 'PASS commerce et Artisanat'
Contexte :
Délibération N°028 - Acquisition de terrains - Zone de Kerlic
Contexte :
Délibération N°062 - Soutien de la campagne de communication 'graines d'un Paris d'avenir' de l'association Minga
Contexte :
Délibération N°001 - Approbation du projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°012 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°045 - Financement de la biennale du livre de Locronan des 13 et 14 mai 2017
Contexte :
Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°012 - Concours d'éloquence Association ACID - filière droit de l'UBO
Contexte :
Délibération N°019 - Achat de sacs jaunes pour la collecte sélective
Contexte :
Délibération N°011 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2019 Ofis Publik ar Brezhoneg - Yalc'had 2019
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°013 - Subventions d'innovation - Année 2020
Contexte :
Délibération N°043 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire
Contexte :
Délibération N°058 - Avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
Contexte :
Délibération N°025 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°033 - Révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°034 - Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
Contexte :
Délibération N°034 - Convention pour l'entretien et la maintenance des installations et des réseaux des services d'eau potable et d'assainissement - Avenant N° 1
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2018
Contexte :
Délibération N°037 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable
Contexte :
Délibération N°018 - Création du tableau des emplois de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2018
Contexte :
Délibération N°044 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
Contexte :
Délibération N°005 - Projet de création d'un service commun de restauration collective - Présentation
Contexte :
Délibération N°030 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°046 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité départemental de la randonnée pédestre du Finistère
Contexte :
Délibération N°054 - Tarif eau potable 2020
Contexte :
Délibération N°004 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage
Contexte :
Délibération N°014 - Festival Agrideiz 2017 - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention à l'association Landudal VTT pour l'entretien paysager de 3 circuits de randonnée VTT sur le territoire du Pays Glazik.
Contexte :
Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2018
Contexte :
Délibération N°030 - Participation au financement de la politique d'action presse de Finistère 360
Contexte :
Délibération N°064 - Délégation des aides à la pierre - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°026 - Désignation des représentants de QBO au sein du syndicat mixte Mégalis : modification des représentants
Contexte :
Délibération N°035 - Appel à projet « territoires à énergie positive pour la croissance verte »
Contexte :
Délibération N°031 - Création d'une réserve d'eau brute à Kerrous - Acquisition de parcelles auprès des consorts Rannou
Contexte :
Délibération N°016 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Définition de son périmètre d'intervention
Contexte :
Délibération N°027 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°017 - Détermination des ratios pour les avancements de grade pour les agents de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°037 - Subvention de 40 037 € au comité d'organisation de l'Open de tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°040 - Désignation d'un représentant à la commission mer et littoral mise en oeuvre par Quimper Cornouaille Développement dans le cadre du FEAMP.
Contexte :
Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et dispositions diverses relatives au personnel communautaire
Contexte :
Délibération N°028 - Participation au financement du programme d'investissement 2020-2024 de Mégalis Bretagne sur les services numériques
Contexte :
Délibération N°065 - Conciergerie - Fixation des tarifs 2019 d'accès aux services
Contexte :
Délibération N°032 - Contrat de ville - Deuxième programmation 2019 et protocole d'engagements réciproques
Contexte :
Délibération N°055 - Signature d'une convention cadre avec le CEA tech pour la création d'une 'plateforme régionale de transfert technologique' (PRTT) à Quimper et validation du financement de l'équipe cœur de cette antenne pour l'année 2017-2018.
Contexte :
Délibération N°053 - Acquisition du bien situé 1 rue Olivier de Serres pour la constitution d'une réserve foncière - Kerhuel - Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°022 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018
Contexte :
Délibération N°029 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2018 - 2021
Contexte :
Délibération N°013 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Contexte :
Délibération N°039 - Subvention Radio Kerne
Contexte :
Délibération N°022 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°042 - Portail de cartographie de l'occupation du parc social Convention tripartite Quimper Bretagne Occidentale / ARO Habitat Bretagne / GIP Système National d'Enregistrement (SNE) de la demande de logement social
Contexte :
Délibération N°024 - Opération 'Quimper, coeur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire
Contexte :
Délibération N°019 - Financement du projet ' Nourrir les hommes en 2050'.
Contexte :
Délibération N°006 - Indemnités de fonction aux élus
Contexte :
Délibération N°040 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen
Contexte :
Délibération N°036 - Centrale photovoltaïque de Kerjéquel
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions économiques à l'association 'Les entrepreneurs bretons' et au Club Régional d'Entreprises Partenaires d'Insertion (CREPI) du Finistère
Contexte :
Délibération N°026 - Protocole pour la maîtrise foncière et la réhabilitation du site de la carrière de Kerrous
Contexte :
Délibération N°019 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2017
Contexte :
Délibération N°028 - Projet de construction d'une médiathèque sur la commune de Guengat - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°030 - Radio Kerne - Demande de subvention au titre de l'année 2020
Contexte :
Délibération N°016 - OPAC de Quimper Cornouaille - Rapport d'activité 2018
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°043 - Exploitation du centre de Kerhoaler
Contexte :
Délibération N°002 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019
Contexte :
Délibération N°042 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre
Contexte :
Délibération N°037 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique
Contexte :
Délibération N°062 - Subvention à l'Association 'Aux Goûts du Jour'
Contexte :
Délibération N°033 - Appel à projet ' GNV / BioGNV '
Contexte :
Délibération N°009 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils communautaires Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°054 - Zone de Kerlic - Règlement d'indemnités dues à la société OTIS et la SCI Leuriou
Contexte :
Délibération N°048 - Bilan annuel 2016 des zones d'activités
Contexte :
Délibération N°028 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avance sur dotation 2018
Contexte :
Délibération N°029 - Action sociale : maintien de l'adhésion au CNAS
Contexte :
Délibération N°022 - Annulation de loyers dus par l'association Silicon Kerné, ancien gérant de la cantine numérique de Quimper.
Contexte :
Délibération N°020 - Passation d'un avenant n° 2 au marché de travaux intercommunaux d'adduction d'eau potable 2015-2018 avec la société SPAC
Contexte :
Délibération N°033 - Signature d'une convention d'utilisation du réseau électrique pour le développement d'Herminéo
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°032 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé Trévidy pour la période 2016-2018
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°007 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°001 - Budget Primitif 2018
Contexte :
Délibération N°008 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°19 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle à l'Association Centre des Jeunes Dirigeants
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant à la convention 'Eveil à la langue bretonne'
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°024 - Affiliation au Centre de Remboursement du CESU
Contexte :
Délibération N°035 - Office de tourisme Quimper Cornouaille Part variable de la subvention 2019
Contexte :
Délibération N°052 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°054 - Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°014 - Vente des ateliers relais de Briec
Contexte :
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°1 à la convention de partenariat 2018-2021
Contexte :
Délibération N°016 - Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°056 - Tarifs 2019 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions économiques 2017
Contexte :
Délibération N°040 - Port du Corniguel. Tarifs 2020.
Contexte :
Délibération N°038 - Subvention du comité national de l'association « Table Ronde Française»
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence 'Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale'
Contexte :
Délibération N°050 - Extension de la zone d'activités de Kerourvois 2 à Ergué-Gabéric Desserte en gaz naturel
Contexte :
Délibération N°013 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète - filière technique' au service collecte des déchets de la régie de l'unité territoriale de Briec (DENV)
Contexte :
Délibération N°038 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2017-2018
Contexte :
Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°008 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo
Contexte :
Délibération N°031 - Animation de la base VTT à l'échelle de la vallée de l'Odet Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16.
Contexte :
Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation (passage au gaz) de 31 logements situés sur plusieurs adresses de la commune de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°006 - Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°054 - Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°014 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°006 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°052 - Participation au projet MICRI : financement d'investissements de recherche pour le LUBEM et l'UBO
Contexte :
Délibération N°013 - Garantie d'emprunt accordée à l'association Quimper Cornouaille Développement pour la construction de son siège au sein de l'hôtel interconsulaire
Contexte :
Délibération N°029 - Avenant n°1 à la convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et participation employeur
Contexte :
Délibération N°056 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°018 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activité de Kernevez et vente du terrain à l'entreprise Tubes Le Guellec
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2019
Contexte :
Délibération N°025 - Avenants aux conventions entre la ville de Quimper et l'association 'Les bons petits diables' et entre la ville d'Ergué Gabéric et l'association 'Les p'tits lutins'
Contexte :
Délibération N°012 - Colloque international sur les flores d'altération des aliments
Contexte :
Délibération N°037 - Vente de terrain à la société Le Goff Transport pour le projet de construction d'un local de stockage sur le parc d'activités de Kerourvois 2 à Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°027 - Choix du mode de gestion de la grande salle évènementielle
Contexte :
Délibération N°006 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions économiques 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper
Contexte :
Délibération N°043 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage
Contexte :
Délibération N°015 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune d'Ergué-Gabéric pour la création piste cyclable de Pen Carn au Guily
Contexte :
Délibération N°061 - Vœu relatif à l'avenir du site de l'Institut national supérieur de professorat et de l'éducation
Contexte :
Délibération N°034 - Convention d'application CEA Tech équipe cœur 2025
Contexte :
Délibération N°019 - DSP Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre de Congrès du Chapeau Rouge - Indemnisation de la perte d'exploitation liée aux travaux du Parc des Expositions
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique
Contexte :
Délibération N°000 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Bilan 2020 - Aides à l'installation des agriculteurs
Contexte :
Délibération N°010 - Kerjequel - Fin de mise à disposition de terrains liés à la compétence "Collecte et traitement des déchets"
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de la durée de l'actuelle convention cadre d'action foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°015 - Adhésion à l'Association Agriculteurs Producteurs d'Electricité Photovoltaïque Associés
Contexte :
Délibération N°005 - Transports collectifs- Acquisition de deux navettes électriques
Contexte :
Délibération N°041 - Signature de marchés publics après consultations et conventions de service d'achat centralisé
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de la convention de programmation et de suivi des déploiements de la fibre optique par Orange
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs assainissement 2021
Contexte :
Délibération N°019 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et la Mission Locale du Pays de Cornouaille pour la période 2022-2025
Contexte :
Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°000 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne Kelenn
Contexte :
Délibération N°002 - Vœu sur le financement de l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Contexte :
Délibération N°012 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
Contexte :
Délibération N°033 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°3 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°003 - Mobilités - Lancement d'une étude d'opportunité de définition des aménagements ferroviaires nécessaires à la réalisation du plan de transport de la Région Bretagne, sur l'axe Redon / Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Détermination des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ENR)
Contexte :
Délibération N°006 - Programme local de l'habitat 2019-2024 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2022, ADIL et CLCV
Contexte :
Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
Contexte :
Délibération N°000 - Office Public de la Langue Bretonne : demande de subvention
Contexte :
Délibération N°032 - Compte administratif 2024
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°007 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Les Chèvrefeuilles, construction de 10 logements situés rue des Noisetiers sur la commune de Guengat
Contexte :
Délibération N°002 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel du délégataire 2018
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt Centre Hospitalier de Cornouaille. Prêt d'un montant de 310 458 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la création d'une unité de vie protégée au sein de la résidence Ty Glazig (EHPAD)
Contexte :
Délibération N°004 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°043 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 3 au marché de travaux
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention 2018 versée à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP29-FFCT) pour la gestion et l'entretien des circuits VTT de la base VTT-FFCT 'Vallée de l'Odet' sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale.
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :