Délibération N°021 - Décision modificative n°3
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (22ms)
Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°044 - Convention de servitude ENEDIS Zone d'Activité de Ti Lipig à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°016 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
Contexte :
Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°040 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018 - Synthèse des agréments et financements au titre de la convention de délégation 2012-2018
Contexte :
Délibération N°019 - Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°008 - Extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°049 - Attribution de subventions aux associations Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2019
Contexte :
Délibération N°003 - Vote des taux de fiscalité
Contexte :
Délibération N°038 - Subvention à l'association les portes logiques
Contexte :
Délibération N°014 - Plan de mobilité (PDM)
Contexte :