Délibération N°020 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Plomelin
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (20ms)
Délibération N°005 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°012 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement
Contexte :
Délibération N°002 - Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°044 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°010 - Festival de l'Artisanat du 8 au 10 mars 2019
Contexte :
Délibération N°010 - Subvention ateliers de coopération consulaire Chambre de Métiers et de l'Artisanat
Contexte :
Délibération N°026 - Rapport annuel d"activité 2023
Contexte :
Délibération N°052 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau potable et d'assainissement en Régie
Contexte :
Délibération N°028 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°034 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°003 - Avenants 2022 aux conventions de fonctionnement entre Quimper Bretagne Occidentale et les crèches associatives
Contexte :
Délibération N°015 - Comité des Œuvres Sociales : autorisations d'absences des agents administrateurs exerçant pour l'association
Contexte :
Délibération N°023 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ergué Gabéric
Contexte :