Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (24ms)
Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2021
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)
Contexte :
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 12 logements situés cité des Camélias à Plogonnec - Contrat n°143261
Contexte :
Délibération N°023 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2024
Contexte :
Délibération N°003 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres
Contexte :
Délibération N°059 - Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption
Contexte :
Délibération N°041 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°3 à la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Résidence Habitat Jeunes de la Fondation Massé Trévidy
Contexte :
Délibération N°057 - Projet de Centre de Formation et d'Intervention (CFI) Bail emphytéotique de la SNSM
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Délibération N°000 - Transports collectifs - convention de délégation de service public - Avenant n°5
Contexte :
Délibération N°021 - Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus
Contexte :
Délibération N°035 - Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018
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Délibération N°014 - Subventions aux associations - 48h de l'agriculture urbaine (PAT)
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