Délibération N°015 - Subvention à l'association "La Pompe" pour l'organisation du festival SILLAGES au jardin de l'Evêché
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (31ms)
Délibération N°046 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°004 - Programme Local de l'Habitat 2019-2025 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2025
Contexte :
Délibération N°023 - SPL Quimper Evènements Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs horaires 2021 des structures petite enfance
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Délibération N°029 - Désordres affectant la pépinière des innovations : signature d'un protocole transaction avec la société BPCE IARD, assureur de l'entreprise QUEMENER
Contexte :
Délibération N°015 - Mobilités - Ajustement du dispositif d'aides à l'achat de vélos à assistance électrique
Contexte :
Délibération N°036 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper
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Délibération N°017 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT A)
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Délibération N°003 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
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Délibération N°010 - Mobilités - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région, Concarneau Cornouaille Agglomération, Quimperlé Communauté et SNCF Gares & Connexions
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Délibération N°015 - Travaux d'accessibilité et de sécurité à l'EESAB et aménagement d'une maison de la jeunesse - Validation du programme et de l'enveloppe
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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