Séance du 16/07/2020
16-07-2020
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 244 résultats (1902ms)
Séance du 02/12/2021
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Séance du 26/09/2024
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Séance du 16/05/2024
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Séance du 20/06/2019
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Séance du 12/12/2017
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Séance du 18/10/2018
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Séance du 31/01/2019
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Séance du 06/02/2020
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Séance du 28/09/2017
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Séance du 11/05/2017
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Séance du 05/12/2019
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Séance du 19/09/2019
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Séance du 24/09/2020
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Séance du 03/11/2022
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Séance du 28/03/2024
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Séance du 21/12/2023
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Séance du 04/11/2021
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Séance du 26/06/2018
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Séance du 12/01/2017
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Séance du 17/03/2022
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Séance du 20/09/2018
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Séance du 01/02/2018
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Séance du 05/04/2018
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Séance du 11/05/2023
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Séance du 03/12/2020
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Séance du 17/06/2021
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Séance du 02/02/2017
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Séance du 29/09/2022
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Séance du 09/03/2017
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Séance du 11/07/2023
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Séance du 28/09/2023
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Séance du 09/11/2023
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Séance du 30/09/2021
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Séance du 07/12/2018
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Séance du 23/03/2023
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Séance du 16/06/2022
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Séance du 08/12/2022
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Séance du 18/03/2021
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Séance du 15/04/2021
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Séance du 28/04/2022
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Séance du 27/01/2022
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Séance du 28/01/2021
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Séance du 17/10/2019
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Séance du 23/07/2020
23-07-2020
Séance du 09/02/2023
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Délibération N°012 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité.
Contexte :
Délibération N°045 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2022
Contexte :
Délibération N°052 - Adoption du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°033 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°000 - Intégration par Quimper Bretagne Occidentale du Campus de l'Excellence Sportive de Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°013 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subvention à l'ADIL pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°027 - Exploitation du réseau de télécommunication électronique à très haut débit Herminéo : choix du futur délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2019 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper.
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°001 - Création de la zone d'activités économiques de Lumunoc'h III à Briec.
Contexte :
Délibération N°004 - Subvention à l'association "Hip Hop New School" pour l'organisation du CultureS Hip Hop Festival 2024
Contexte :
Délibération N°014 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Quimper pour la création d'une voie verte entre l'impasse de l'Odet et le pont de l'Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°030 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°032 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'assainissement collectif sur le territoire du secteur sud
Contexte :
Délibération N°035 - Admission en non-valeur 2024
Contexte :
Délibération N°036 - Garantie d'emprunt SA d'HLM Les Foyers auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - financement de l'opération résidence des Iles - logement accompagné et hébergement d'urgence, acquisition et amélioration de 9 logements et 9 places/lits au 27 rue de la Nouvelle Calédonie sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain à la Vectura immobilier pour le projet de construction d'une base logistique sur le parc d'activités de Lumunoc'h
Contexte :
Délibération N°035 - Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Adhésion au groupe Agence Française Locale (AFL) et engagement de garantie première demande
Contexte :
Délibération N°000 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°032 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'un logement situé 2 Hent Pennanguer à Plomelin
Contexte :
Délibération N°004 - Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165 Signature d'avenants aux conventions
Contexte :
Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions entre la CAF du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale concernant le fonctionnement du site MONENFANT.FR
Contexte :
Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études AVP de réaménagement du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°011 - Adoption des tarifs des prestations aux usagers de la piscine Aquarive pour l'année 2023-2024
Contexte :
Délibération N°007 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : convention partenariale 2022/2024 pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents (LAEP) 'La Cabane' à Briec
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'association Le Livre dans la cité
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°003 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention relative à la maintenance et à la gestion et Convention de superposition d'affectation de la passerelle sur voies ferrées du pôle d'échange multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention au Festival de Cornouaille pour l'organisation du "Quai Gourmand" du 19 au 23 juillet 2023 à Quimper
Contexte :
Délibération N°028 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour Quimper Bretagne Occidentale, ses communes membres et certains établissements publics
Contexte :
Délibération N°013 - Transports collectifs - avenant n°9 de la Délégation de Service Public (DSP) transport
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°037 - Démarche Open Data Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT B)
Contexte :
Délibération N°046 - Garantie d'emprunt pour l'association SATO RELAIS auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne-Pays de Loire dans le cadre du transfert d'activités de l'association AGEHB
Contexte :
Délibération N°003 - Avis sur la révision de la carte communale de Landudal
Contexte :
Délibération N°041 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 27 logements situés route du Loch à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Contexte :
Délibération N°000 - Nouvelle convention d'accès au service numérique de Mégalis Bretagne - Rectification du montant de la participation de QBO
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention de renouvellement d'équipement à l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre - Programmation fiabilisée de logements sociaux 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Rapport du délégataire 2020
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de co-maîtrise d'œuvre entre Quimper Bretagne Occidentale et Briec pour mener le projet de transition agricole dans le cadre du PAT (Plan Alimentaire Territorial)
Contexte :
Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'Échange Multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention définissant le financement pour les études et travaux (PRO/REA) de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°016 - Petite enfance : étude de besoins d'une maison des parents, signature d'une convention portant sur l'aide financière de la CAF
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération
Contexte :
Délibération N°004 - Subvention à l'association "Mille et un Petit Prince"
Contexte :
Délibération N°001 - Mobilités - Adoption du schéma directeur des Mobilités Actives (SDMA) 2025-2035
Contexte :
Délibération N°020 - Dotation d'un fonds de prêt d'honneur agricole local, géré par Initiative Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°023 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2024
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie
Contexte :
Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°025 - Montant des attributions de compensation provisoires 2024 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024
Contexte :
Délibération N°022 - Contribution de Quimper Bretagne Occidentale à l'achat d'un manuscrit rare du XIIème siècle, lié à l'histoire de Quimper et de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°039 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Contexte :
Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
Contexte :
Délibération N°018 - Organisation d'un marathon créatif par la chaire universitaire Pratiques Alimentaires Durables de l'Université Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°038 - Modification des ouvrages de distribution de gaz naturel dans le cadre du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2021
Contexte :
Délibération N°015 - Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.
Contexte :
Délibération N°030 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : versements de subventions de fonctionnement au titre de 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°032 - Acquisition de terrains secteur Eau blanche
Contexte :
Délibération N°015 - Signature d'une convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif (DIME) des Genêts d'Or de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°031 - Création d'un groupement de commandes - Marché pour la tenue de séances de breton dans les établissements "petite enfance" de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°007 - CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Souscription d'une ligne de trésorerie
Contexte :
Délibération N°029 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat en matière de développement économique avec la Région Bretagne
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion à l'Observatoire en Bretagne (OEB)
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions aux associations d'insertion
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°034 - Adhésion au Symeed29 et désignation des délégués
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)
Contexte :
Délibération N°044 - Avenant N° 1 au marché de traitement des encombrants
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
Contexte :
Délibération N°011 - Port du Corniguel - Cap Horn Convention de mise à disposition de service du Département à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°032 - Opération de maîtrise d'œuvre et de travaux groupés pour l'aménagement de l'aire de stationnement du SIDEPAQ et de l'aire de déchets verts de Quimper Bretagne Occidentale dans la ZA de Lumunoc'h à Briec - Création d'un groupement de commande avec le SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°013 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2023 et programmation prévisionnelle 2024
Contexte :
Délibération N°015 - Commissions communautaires, SIDEPAQ, SYMESCOTO, SIVALODET, SYMEED 29 - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°031 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°012 - Règlement d'utilisation des boxes vélos individuels
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Agrideiz pour l'organisation du festival de l'agriculture et de l'élevage 2021
Contexte :
Délibération N°059 - Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil communautaire à la présidente
Contexte :
Délibération N°025 - Organisation d'un marathon créatif par la chaire universitaire Pratiques Alimentaires Durables de l'UBO
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2023 (part variable)
Contexte :
Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°006 - Partenariat pour le Congrès National de l'ASTEE qui se tiendra du 10 au 13 juin 2024 à Quimper
Contexte :
Délibération N°040 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2023
Contexte :
Délibération N°010 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la randonnée Pédestre du Finistère Convention 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions économiques 2021
Contexte :
Délibération N°004 - Adoption des tarifs des prestations aux usagers de la piscine Aquarive et de la piscine Kerlan Vian pour l'année 2024-2025
Contexte :
Délibération N°048 - Élaboration de Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
Contexte :
Délibération N°021 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, Part variable de la subvention 2017 et subvention d'équipement pour le déménagement
Contexte :
Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention complémentaire
Contexte :
Délibération N°034 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention pour l'organisation du congrès régional du collège de médecine d'urgence de Bretagne au centre des congrès du Chapeau rouge
Contexte :
Délibération N°024 - Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2019
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de prestations de services entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET pour la réalisation de bocage
Contexte :
Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne-Subvention 2018 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc'had 2018
Contexte :
Délibération N°000 - Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention ADRIA pour le financement de l'extension modernisation de leur bâtiment
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2020 à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP FFVélo) pour la gestion et l'animation de la Base VTT 'Vallée de l'Odet' et l'entretien du balisage de ses circuits VTT
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2021
Contexte :
Délibération N°014 - Transports collectifs - tarifs 2023-2024
Contexte :
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°4 - Prolongation de la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°048 - Soutien de Quimper Bretagne Occidentale à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalité de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Contexte :
Délibération N°042 - Piscine Aquacove - Reconduction des dispositions de l'avenant n°9 relatif aux subventions complémentaires
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Résidence Habitat Jeunes de la Fondation Massé Trévidy
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°036 - Nouvelle convention cadre 2022 - 2024 entre les collectivités locales et le CEA tech Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions innovation 2023
Contexte :
Délibération N°003 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2022
Contexte :
Délibération N°030 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - construction de 14 logements situés rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°004 - Transports collectifs _ Avenant n°10 de la convention de délégation de service public (DSP) transport
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°015 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études PRO - Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°028 - Commission de délégation de service public d'exploitation de la grande salle - Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant 2023 aux conventions de fonctionnement entre Quimper Bretagne Occidentale et les crèches associatives
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)
Contexte :
Délibération N°000 - Financement d'un poste de thèse au laboratoire LUBEM de l'UBO
Contexte :
Délibération N°025 - Tarifs déchets - Année 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de la redevance spéciale
Contexte :
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 10 logements situés route de Pouldreuzic à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation des dispositifs d'urgence à destination des entreprises
Contexte :
Délibération N°000 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024
Contexte :
Délibération N°013 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de l'étude sur la commune de Locronan dans le cadre du dispositif régional 'site d'exception naturel et culturel'
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°2 à la convention avec l'ADRIA pour le financement de l'extension-modernisation de leur bâtiment
Contexte :
Délibération N°019 - Subvention 2024 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°056 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°011 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation du directeur
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - convention de délégation de service public - Avenant n°5
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés rue Elise Meitner sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Acquisition de terrains Speed Rehab Secteur eau blanche Délibération rectificative à la délibération n°32 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO
Contexte :
Délibération N°006 - Bien vivre en Bretagne 2023-2025 - Convention avec la Région Bretagne
Contexte :
Délibération N°011 - Contrat de concession pour l'établissement et l'exploitation du réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit (réseau Herminéo) : prolongation de la Délégation de Service Public
Contexte :
Délibération N°036 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)
Contexte :
Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°010 - Edition 2022 du festival "Les enfants sont des princes"
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel de la CIAPH 2020
Contexte :
Délibération N°034 - Comité social territorial
Contexte :
Délibération N°026 - Gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » - Renouvellement du partenariat avec le Comité Départemental de Cyclotourisme en Finistère pour la gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » : Convention 2023-2024 et subvention 2023.
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention 2023 - Association Préma Breizh
Contexte :
Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec
Contexte :
Délibération N°022 - Conventionnement avec l'éco-organisme agréé Refashion pour la collecte des textiles, linge et chaussures (TLC)
Contexte :
Délibération N°025 - Secteur de Tréodet à Ergué-Gabéric Création d'une zone d'activités économique "Kerourvois 3"
Contexte :
Délibération N°027 - École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Convention globale de fonctionnement 2025-2027
Contexte :
Délibération N°032 - Montant des attributions de compensation provisoire 2023 - Montant de la dotation de solidarité communautaire 2023
Contexte :
Délibération N°037 - Périmètres de protection des captages eau potable Tarifs des ventes de bois
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public à l'EURL 'Aquacove et Spa' visée le 8 décembre 2010 - Avenant N° 10 - modification d'indice de la formule de révision et ajout de créneaux horaires scolaires
Contexte :
Délibération N°013 - Dispositif "Atout Sport" Reconduction 2023 : tarifs et modalités partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°000 - Convention 'Petites Villes de demain' / Commune de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
Contexte :
Délibération N°034 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Election du 13ème vice-président de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°027 - Tarifs assainissement 2023
Contexte :
Délibération N°008 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Aide au ravalement des façades-périmètre de Locronan
Contexte :
Délibération N°000 - Plan national 'Logement d'abord' Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022
Contexte :
Délibération N°012 - Programme Labo Quartiers en Transition animé par RésO Villes
Contexte :
Délibération N°050 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel d'activité 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place du 'Pass Asso' avec la région Bretagne
Contexte :
Délibération N°030 - Radio Kerne : Subvention Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 12 logements situés cité des Camélias à Plogonnec - Contrat n°143261
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements situés rue des Rossignols sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du 'Village Cornouaille Gourmand' du 22 au 25 juillet 2021 à Quimper
Contexte :
Délibération N°049 - Service commun de restauration Soulte de sortie - Retrait de la commune de Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°001 - Projet de grande salle - secteur de l'Eau Blanche à Quimper Validation de l'Avant-projet détaillé (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°049 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2020
Contexte :
Délibération N°007 - Transports collectifs - Achat de deux midibus
Contexte :
Délibération N°001 - Constitution d'une provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2019
Contexte :
Délibération N°027 - Acquisition d'un ensemble immobilier - Secteur gare
Contexte :
Délibération N°036 - Signature d'une convention avec le CEA tech pour le financement de l'équipement du showroom de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.
Contexte :
Délibération N°018 - Adoption du règlement intérieur du service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°007 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°027 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et 3 communes de la communauté de communes de Haute Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°013 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (Action Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade - Additif
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
Contexte :
Délibération N°023 - Office du tourisme de Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2023
Contexte :
Délibération N°013 - Dispositif ATOUT SPORT Tarifs 2024 des activités, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositif Atout Sport : Reconduction 2022 : tarifs et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - Construction d'une médiathèque pour le Pays Glazik et Quéménéven - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°009 - EESAB - Avance sur subvention 2023
Contexte :
Délibération N°031 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan
Contexte :
Délibération N°005 - Règlement des aides de Quimper Bretagne Occidentale aux opérations de logements sociaux
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés à Vorc'h Lae sur la commune de Guengat
Contexte :
Délibération N°010 - Transports collectifs - Avenant 8 de la DSP transport
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions innovation 2022
Contexte :
Délibération N°024 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre État annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2020
Contexte :
Délibération N°004 - Financement du Salon Supply Chain Ouest (SCO) et de l'opération LET'S GO du 7 février 2023 au parc des expositions de Penvillers
Contexte :
Délibération N°000 - SYMEED 29 Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°020 - Conventionnement avec un éco-organisme agréé pour la reprise des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques des ménages hors lampes usagées dans le cadre de la responsabilité élargie du producteur
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de l'opération Report'AJE en Cornouaille
Contexte :
Délibération N°021 - Première programmation 2023 du contrat de ville de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°023 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°059 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°017 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Contexte :
Délibération N°000 - Budget Primitif 2021
Contexte :
Délibération N°019 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2022 (part variable)
Contexte :
Délibération N°011 - Médiathèques : Renouvellement de la demande d'obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle 2023-2028 et désignation du titulaire
Contexte :
Délibération N°000 - Commissions communautaires - Institution et composition
Contexte :
Délibération N°064 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue de Saint Alor à Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°009 - Montant des indemnités de mission
Contexte :
Délibération N°012 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs Tarifs 2019-2020
Contexte :
Délibération N°023 - Signature d'un avenant à la convention de financement de la Technopole Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°001 - Création d'un pôle métropolitain à l'échelle de la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°028 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ('OUESCO') Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Répartition du fonds national de péréquation des ressources des intercommunalités (FPIC) sur l'ensemble intercommunal
Contexte :
Délibération N°027 - Gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions économiques 2019 - Initiative Cornouaille
Contexte :
Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°024 - Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante
Contexte :
Délibération N°031 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°026 - Service commun 'Direction des Systèmes d'Information' - Nouvelle convention QBO-Quimper
Contexte :
Délibération N°041 - Avance sur subvention à l'Office de tourisme de Quimper cornouaille.
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition du bien immobilier communal situé 1 bis rue Olivier de Serres secteur Kerhuel - Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°014 - Fourniture et livraison de fioul domestique et gazole non routier pour la ville et l'agglomération de Quimper
Contexte :
Délibération N°038 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable
Contexte :
Délibération N°007 - Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs fourrière - Année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°067 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper - Annule et remplace la délibération n°48 du conseil communautaire du 28 avril 2022
Contexte :
Délibération N°030 - SEM BREIZH - ouverture du capital
Contexte :
Délibération N°000 - Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR
Contexte :
Délibération N°041 - Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton
Contexte :
Délibération N°011 - Validation et signature du contrat local de santé (CLS) de Cornouaille par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Voeu de soutien à la réouverture des restaurants dans le cadre d'une approche territorialisée
Contexte :
Délibération N°034 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°16 relatif à l'extension du centre aquatique
Contexte :
Délibération N°047 - Radio Kerne Retrait de la délibération n°14 du 11 mai 2017
Contexte :
Délibération N°047 - Sollicitation des financeurs pour l'octroi de subventions concernant la mise en œuvre d'un traitement bactériologique sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°037 - Broyage et valorisation des déchets végétaux
Contexte :
Délibération N°049 - Bilan des opérations immobilières 2017
Contexte :
Délibération N°013 - Subventions économiques 2018
Contexte :
Délibération N°004 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°012 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - prêt de haut de bilan
Contexte :
Délibération N°056 - Convention 2020-2023 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association 'Les Petits Pas' et subvention pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°006 - Politique d'exonérations fiscales en matière de CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°006 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et organisation de la maîtrise d'ouvrage
Contexte :
Délibération N°006 - Transports collectifs Tarifs 2018-2019
Contexte :
Délibération N°017 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Quimper Convention de financement des études avant-projet (AVP) des aménagements urbains et de la gare routière, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°021 - Diminution du prix de vente des terrains en parc d'activités à la Base de Guengat.
Contexte :
Délibération N°021 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Demande de déclaration d'utilité publique du projet de requalification de la Galerie Kéréon
Contexte :
Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Adhésion à l'Association Française pour la Connaissance de l'Ex-Libris (AFCEL)
Contexte :
Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires 2017
Contexte :
Délibération N°049 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de la convention d'objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 pour la petite enfance, de la convention de prestation unique 2019-2022 pour les établissements d'accueil du jeune enfant, des conventions 2019 de prestation de service 'relais assistants maternels' et de la convention 2019-2021 pour la prestation de service 'lieu d'accueil enfants parents' pour la Cabane de Briec.
Contexte :
Délibération N°019 - Transports Collectifs Convention de financement relative à l'aménagement d'arrêt de car sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°047 - Convention Intercommunale d'Attributions - Création d'une commission partenariale pour la gestion de la demande (hébergement et logement) des publics prioritaires
Contexte :
Délibération N°070 - Association Mission Locale - Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°003 - Création d'un budget annexe - Service de restauration collective
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions 2019 - Petite enfance
Contexte :
Délibération N°030 - Gestion de la base VTT - FFVélo 'Vallée de l'Odet' Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de la FFVélo en Finistère pour la gestion de la base VTT-FFVélo 'Vallée de l'Odet' : Convention 2019-2020 et subvention 2019.
Contexte :
Délibération N°029 - Convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale 2018-2021
Contexte :
Délibération N°027 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°019 - Extention du service commun 'Direction communautaire des systèmes d'information' (DCSI)
Contexte :
Délibération N°030 - Subvention 2017 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°024 - Radio Kerne: Subvention- Yalc'had 2018
Contexte :
Délibération N°003 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°040 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°058 - Facturation de l'assainissement sur la commune d'Ergué-Gabéric - Avenant n°2
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Organisation des 'Assises de la pêche et des produits de la mer' à Quimper 21 et 22 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°043 - Attribution de subventions à la Mission Locale Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°020 - Participation au SIMI 2017
Contexte :
Délibération N°020 - Transports Collectifs Convention relative à l'exploitation et au financement de MobiBreizh
Contexte :
Délibération N°014 - Modification n°1 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°023 - Souscription au bouquet de services Mégalis
Contexte :
Délibération N°040 - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la Société Bretonne de Volailles
Contexte :
Délibération N°057 - Création d'une régie pour la gestion du port du Corniguel-Cap horn
Contexte :
Délibération N°019 - Création d'un tarif préférentiel à la piscine aquarive le dimanche dans le cadre de l'offre combinée 'Bus + Piscine'
Contexte :
Délibération N°018 - Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco
Contexte :
Délibération N°036 - Tarifs environnement pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°013 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Acquisition-amélioration de 8 logements situés Rue Auguste Brizeux (Le Clos St Antoine) sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°057 - Projet de Centre de Formation et d'Intervention (CFI) Bail emphytéotique de la SNSM
Contexte :
Délibération N°013 - Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention 2019 au Centre intercommunal d'action sociale
Contexte :
Délibération N°053 - Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la phase 2 du projet Bretagne Très Haut débit sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) afin d'harmoniser les compétences sur le territoire et de prendre en compte les transferts institutionnels de droit
Contexte :
Délibération N°006 - Modification des statuts du SIVALODET
Contexte :
Délibération N°017 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n° 3 à la convention globale de fonctionnement
Contexte :
Délibération N°021 - Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus
Contexte :
Délibération N°022 - LUBEM - Participation au programme de recherche ANOPLAI
Contexte :
Délibération N°047 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition Novembre 2019
Contexte :
Délibération N°017 - Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°062 - Participation au SIMI 2018
Contexte :
Délibération N°051 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2018
Contexte :
Délibération N°036 - Subvention à l'Ecole Supérieure d'ingénieurs de Bretagne Atlantique
Contexte :
Délibération N°019 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public. Rapport d'activité 2018 du délégataire.
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique
Contexte :
Délibération N°031 - Rapport annuel de la Commission Intercommunale d'Accessibilité Aux Personnes en situation de Handicap
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.
Contexte :
Délibération N°035 - Transports collectifs - Mise en œuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo
Contexte :
Délibération N°002 - Commissions communautaires Modification de leur composition
Contexte :
Délibération N°021 - Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.
Contexte :
Délibération N°011 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°061 - Règlement et dotations du jeu 'chasse au trésor', le 14 décembre 2019 à la médiathèque Alain Gérard
Contexte :
Délibération N°008 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Augmentation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des nouveaux représentants du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°039 - Délégation des aides la pierre Convention Quimper Bretagne Occidentale - Etat
Contexte :
Délibération N°041 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°3 à la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°054 - DSP haut débit avenant n°17 au contrat de concession sur la modification des tarifs
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle de l'association 'Produit en Bretagne'
Contexte :
Délibération N°032 - Subventions économiques 2019
Contexte :
Délibération N°028 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2019
Contexte :
Délibération N°035 - Aide à l'expérimentation pour l'implantation de surface principale en légumineuses
Contexte :
Délibération N°052 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°061 - Délégation des aides à la pierre Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2019
Contexte :
Délibération N°019 - Restaurants inter-administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents
Contexte :
Délibération N°036 - Participation au SIMI 2019
Contexte :
Délibération N°050 - Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER
Contexte :
Délibération N°033 - Tarifs 2018-2019 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2018
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°011 - Adoption du projet et des modalités de financement pouvant bénéficier de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
Contexte :
Délibération N°020 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper
Contexte :
Délibération N°029 - Partenariat sur les lignes à l'import avec la SAS Aéroports de Bretagne Ouest
Contexte :
Délibération N°034 - Pérennisation et développement de l'offre de randonnée VTT et pédestre sur les communes de l'ex-communauté de communes du pays Glazik
Contexte :
Délibération N°003 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2003 habitants Attribution du fonds de concours pour la création de locaux associatifs mutualisés de Guengat
Contexte :
Délibération N°016 - Comité des Œuvres Sociales : Subvention de fonctionnement 2019
Contexte :
Délibération N°021 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°046 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017
Contexte :
Délibération N°014 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°038 - Règlement du service d'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°025 - Initiative Cornouaille 2017
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en place du régime indemnitaire Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°027 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°001 - Election du président de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de partenariat avec le médiateur de l'eau
Contexte :
Délibération N°041 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°030 - Mise en place du dispositif service civique
Contexte :
Délibération N°028 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°4 à la convention de partenariat 2018-2021
Contexte :
Délibération N°033 - Tarifs Atout Sport Modification de la délibération n°45 du 12 décembre 2017
Contexte :
Délibération N°014 - Acquisition de terrain auprès de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2004 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du parking du Gorrequer de Locronan
Contexte :
Délibération N°059 - Avance sur subvention touristique
Contexte :
Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°009 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°010 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves Modification de l'article 6 des statuts
Contexte :
Délibération N°041 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018
Contexte :
Délibération N°003 - Garantie d'emprunt AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 30 logements, route du Petit Guélen- Linéostic sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°036 - Tarifs 2020 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°038 - Tarifs assainissement 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°028 - Implantation à Quimper de l'antenne Bretagne du centre d'innovation CEA-Tech
Contexte :
Délibération N°014 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de deux marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019
Contexte :
Délibération N°039 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec-Kervilier et vente du terrain au groupe Nicot.
Contexte :
Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Délibération N°046 - Signature d'une nouvelle convention avec EcoDDS, éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Diffus Spécifiques des ménages
Contexte :
Délibération N°015 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°051 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
Contexte :
Délibération N°049 - Signature d'un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l'éco-organisme Éco-mobilier
Contexte :
Délibération N°037 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°007 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'œuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes
Contexte :
Délibération N°014 - Adhésion à la plateforme mutualisée de covoiturage 'OuestGo'
Contexte :
Délibération N°003 - Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)
Contexte :
Délibération N°005 - Évolution de la stratégie de prévention contre les inondations
Contexte :
Délibération N°001 - Evolution du dispositif « prêt étudiant» de QBO vers un « coup de pouce à la vie active »
Contexte :
Délibération N°013 - Bilan triennal (2019-2024) et modification du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération 'Quimper, Coeur de ville'
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2023
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions aux associations d'insertion
Contexte :
Délibération N°000 - Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics.
Contexte :
Délibération N°022 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations d'insertion
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public (DSP) - Rapport du délégataire 2021
Contexte :
Délibération N°036 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°014 - Soutien au Lycée Le Paraclet pour l'organisation d'une biennale du design
Contexte :