Délibération N°014 - Constitution de servitude ENEDIS 91 rue Beethoven
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Toutes les ressources Rapporteur : David LESVENAN 28 résultats (16ms)
Délibération N°000 - Régularisation foncière - Rue Stang Ar C'hoat
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Délibération N°003 - Ferme solaire de Kerjequel Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper
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Délibération N°012 - Servitude de réseaux située chemin du Troheïr
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Délibération N°000 - Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité
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Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Validation de l'avant-projet (AVP)
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Délibération N°013 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subvention à l'ADIL pour l'année 2024
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Délibération N°004 - Aménagement de la rocade Est de Quimper - Conventions avec le Conseil Départemental du Finistère
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Délibération N°019 - Tarifs 2025 de la taxe de séjour
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Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle CL n°181 rue Max Jacob
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Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2021 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°000 - Acquisition du site départemental de Roz Maria Adhésion de la Ville à l'association Europan France pour le site de Roz maria / Locmaria
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Délibération N°011 - Signature d'un protocole d'accord - suppression du pacte de préférence portant sur un lot de copropriété moyennant indemnité
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Délibération N°016 - Constitution de servitudes ENEDIS Rue du Merdy
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Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
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