Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
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Toutes les ressources Rapporteur : David LESVENAN 29 résultats (21ms)
Délibération N°015 - Constitution de servitude ENEDIS 53 impasse de l'odet
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Délibération N°025 - Avis sur le projet de PPRI
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Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
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Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
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Délibération N°016 - Constitution de servitudes ENEDIS Rue du Merdy
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Délibération N°013 - Constitution de servitude ENEDIS Gwaremm Al Lez
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Délibération N°001 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Bilan de la concertation
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Délibération N°001 - Construction de Halles gourmandes sur le secteur du Moulin au Duc à Quimper Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre Echange et acquisition de garages situés 11-13 rue de la Providence
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Délibération N°001 - Projet de l'Eau Blanche - Présentation de l'avant-projet (AVP)
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Délibération N°006 - Construction de halles gourmandes sur le secteur du Moulin au Duc à Quimper Validation de l'avant-projet définitif (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle BW n°245 au 27b rue de la Terre Noire
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Délibération N°010 - Projet d'aménagement Voie Verte Quimper - Pluguffan Convention d'autorisation d'occupation du domaine public communal, de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la voie verte, de financement des aménagements et de gestion ultérieure de son entretien
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Délibération N°005 - Règlementation des meublés de tourisme - Autorisation de changement d'usage
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