Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle BW n°245 au 27b rue de la Terre Noire
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Toutes les ressources Rapporteur : David LESVENAN 28 résultats (29ms)
Délibération N°006 - Construction de halles gourmandes sur le secteur du Moulin au Duc à Quimper Validation de l'avant-projet définitif (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
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Délibération N°010 - Projet d'aménagement Voie Verte Quimper - Pluguffan Convention d'autorisation d'occupation du domaine public communal, de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la voie verte, de financement des aménagements et de gestion ultérieure de son entretien
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Délibération N°005 - Règlementation des meublés de tourisme - Autorisation de changement d'usage
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Délibération N°001 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Bilan de la concertation
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Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
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Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
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Délibération N°013 - Constitution de servitude ENEDIS Gwaremm Al Lez
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Délibération N°025 - Avis sur le projet de PPRI
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Délibération N°014 - Convention entre Quimper Cornouaille Développement et QBO pour l'élaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat 2026-2031
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Délibération N°016 - Constitution de servitudes ENEDIS Rue du Merdy
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Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
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Délibération N°015 - Constitution de servitude ENEDIS 53 impasse de l'odet
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