Délibération N°050 - Fonds de concours aménagement des centres-bourgs - Locronan
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 124 résultats (53ms)
Délibération N°004 - Acquisition et cession concomitantes d'un ensemble immobilier 44 rue Paul Borossi à Quimper (ex EHPAD Les Bruyères)
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2019
Contexte :
Délibération N°007 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°022 - SPL Quimper Evènements Garantie d'emprunt et cession de créances auprès du Crédit Agricole du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation définitives 2021 - Pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention 2025 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°029 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire interministérielle
Contexte :
Délibération N°024 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°010 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO de 2015 à 2019
Contexte :
Délibération N°044 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
Contexte :
Délibération N°032 - Compte administratif 2024
Contexte :
Délibération N°048 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
Contexte :