Délibération N°026 - Dénomination des voies
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 259 résultats (39ms)
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
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Délibération N°000 - Convention de financement 'Fonds friches 2021 - Recyclage foncier'
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Délibération N°026 - Régularisations foncières au profit de la voirie située rue de Bénodet
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Délibération N°013 - Constitution de servitude Enedis - Allée de Penvillerc'h
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Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
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Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
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Délibération N°025 - Constitution de servitude ENEDIS - Place de Penvillerc'h
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Délibération N°023 - Opération "Quimper cœur de ville" Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire par Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
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Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
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Délibération N°009 - Dénomination des voies
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Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
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Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
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