Délibération N°032 - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 259 résultats (37ms)
Délibération N°000 - Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale
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Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel
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Délibération N°000 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la mise en oeuvre des travaux d'aménagement de l'ouvrage de Moulin au Duc sur le Steïr
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Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°044 - Rapport d'activité 2022 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF)
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Délibération N°024 - Régularisation foncière rue Léon Bloy
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Délibération N°004 - Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération
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Délibération N°051 - Projet de requalification du site de Roz Maria Groupement de commande avec Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc
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Délibération N°003 - Conventions action de sensibilisation Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
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Délibération N°010 - Demandes de subventions 2022 - Actions en matière de protection animale
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Délibération N°000 - Acquisitions et échanges fonciers route de Brest
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Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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