Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 259 résultats (30ms)
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
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Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
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Délibération N°009 - Dénomination des voies
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Délibération N°028 - Contrat avec l'éco organisme " emballage et papiers" CITEO
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Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
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Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
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Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
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Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
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Délibération N°033 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue de la solidarité
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Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
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Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS Avenue du Braden
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Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
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Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
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Délibération N°049 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium de la médiathèque Alain Gérard - année 2023/2024
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