Délibération N°013 - Actualisation des tarifs 2026 de la Taxe Locale sur Publicité Extérieure (TLPE)
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 263 résultats (40ms)
Délibération N°055 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
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Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
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Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier
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Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray
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Délibération N°026 - Projet de transition agricole dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial - subvention pour la réalisation du diagnostic agricole d'une ferme
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Délibération N°033 - Mise en service de la centrale photovoltaïque installée en toiture du gymnase Pen Ar Stang en autoconsommation collective
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Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
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Délibération N°032 - Stationnement - Réglementation du parking Michel Gloaguen (salle omnisports)
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Délibération N°033 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°019 - Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces
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Délibération N°000 - Association ' Aux Goûts du Jour ' Proposition d'animation dans le cadre de la semaine du goût
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Délibération N°005 - Dénomination des voies
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Délibération N°044 - Rapport d'activité 2022 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF)
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