Délibération N°003 - Action cœur de ville - Avenant à la convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 200 résultats (35ms)
Délibération N°000 - Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis
Contexte :
Délibération N°015 - Convention de superposition d'affectations du système d'endiguement du Halage de Quimper, entre la ville de Quimper et l'État
Contexte :
Délibération N°025 - Mise en œuvre du décret tertiaire : avenants à différentes conventions d'occupation
Contexte :
Délibération N°014 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation foncière avec le Département pour le Collège La Tourelle
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition de garages aux 11-13 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc
Contexte :
Délibération N°037 - Servitudes de passage du réseau d'eaux pluviales et de la fibre optique 5 place Claude Le Coz
Contexte :
Délibération N°016 - Contrat de concession de distribution de gaz - Renouvellement
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises pour 2024
Contexte :
Délibération N°041 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle BE n°243 au 120 avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°059 - Constitution de servitude ENEDIS 479 rue Alfred Le bars
Contexte :
Délibération N°024 - Programme d'Actions et Prévention contre les Inondations (PAPI) Odet - Validation du Programme d'Études Préalables (PEP) 2024-2026
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