Délibération N°036 - Dénomination de voies
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 233 résultats (79ms)
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
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Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
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Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
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Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
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Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
Contexte :
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
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Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez
Contexte :
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
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Délibération N°031 - Constitution de servitude ENEDIS - Avenue Léon Blum
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Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
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Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
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Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
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