Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique
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Toutes les ressources Rapporteur : Guillaume MENGUY 96 résultats (15ms)
Délibération N°003 - Droit de Préemption Urbain
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Délibération N°020 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Plomelin
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Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015
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Délibération N°027 - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence de Prat Maria rue du Poher
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Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)
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Délibération N°023 - Prestations de sondages et d'analyses géotechniques, diagnostics et maîtrise d'oeuvre d'ouvrages d'art, fourniture et pose de Relais Information Service - Constitution de trois groupements de commandes
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Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique
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Délibération N°5 DDU - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Saliou
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Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction
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Délibération N°003 - Avis sur le projet de SAGE de l'Odet
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Délibération N°004 - Accord de la ville de Quimper sur les projets de périmètres de protection modifiés (PPM) aux abords des monuments historiques
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Délibération N°001 - Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) et de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Quimper
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Délibération N°017 - Projet de reconstruction à neuf des locaux de l'ARPAQ
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Délibération N°011 - Passation d'un avenant n°1 au marché de réfection des couvertures dans les bâtiments communaux 2015 - lot n°2 - bâtiment ex-Henriot - SARL Ouvrans
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