Délibération N°026 - Acquisition auprès de l'immobilière CKI d'une partie de rempart
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Toutes les ressources Rapporteur : Guillaume MENGUY 96 résultats (49ms)
Délibération N°6 DAG - Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD
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Délibération N°031 - Cession de deux parcelles rue Louis Le Bourhis
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Délibération N°009 - Maintenance des bornes escamotables et entretien avec fournitures 2013/2017 - Augmentation du montant maximum du marché
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Délibération N°002 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision du Plan d'Occupation des Sols et d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Quimper
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Délibération N°022 - Convention pour ll'installation d'une statue à l'effigie de l'Abbé Pierre, rue Guy Autret
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Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2
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Délibération N°015 - Cession par la ville à Aiguillon Construction - ZAC du Braden
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Délibération N°8 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement - Modificatif
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Délibération N°2 DDU - Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper
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Délibération N°019 - Acquisition d'une parcelle bâtie, 7 rue Charles Le Goffic pour un aménagement de voirie
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Délibération N°7 DDU - Déclassement de l'ancienne école maternelle Bourg les Bourgs
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Délibération N°016 - Construction de la future maison des associations
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Délibération N°006 - Rénovation urbaine de Kermoysan - Avenant n°5 à la convention ANRU du 26 septembre 2006
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Délibération N°042 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
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