Délibération N°000 - Pacte de gouvernance de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle ASSIH 109 résultats (21ms)
Délibération N°048 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus
Contexte :
Délibération N°011 - Décisions de la maire prise par délégation du conseil municipal
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Délibération N°002 - Maintien ou non de madame Le Treust dans ses fonctions d'adjointe, suite au retrait de sa délégation
Contexte :
Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle pour l'Ukraine
Contexte :
Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h
Contexte :
Délibération N°001 - Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale et composition du bureau communautaire
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Délibération N°039 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°045 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus
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