Délibération N°039 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (43ms)
Délibération N°025 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°003 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la commune de Quimper
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Délibération N°005 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
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Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°024 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°034 - Rapport annuel d'activité 2021
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Délibération N°011 - Décision modificative n°3
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Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°037 - Démarche Open Data Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données
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Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
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Délibération N°052 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire 2023
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